Crédit d'Impôt Recherche à Toulouse

CIR Toulouse : le Crédit d'Impôt Recherche à Toulouse

Le CIR à Toulouse propulse les projets R&D des entreprises innovantes. Experte du crédit d'impôt recherche à Toulouse, notre équipe brosse le portrait de son écosystème.

Auteur :
Benjamin
 
Visser
Expert en fiscalité de l’innovation

Véritable technopole européenne, Toulouse regroupe de nombreuses industries de pointe dans le secteur électronique, informatique, dans le domaine de la chimie ou encore la pharmacie. Ces innovations ne pourraient être réalisées sans le soutien du crédit d'impôt recherche qui a apporté, en Haute-Garonne, 270 millions d’euros à des sociétés investissant 1.3 milliards d’euros en recherche et développement.

Le crédit d'impôt recherche à Toulouse appuie l’industrie aéronautique et spatiale.

L’aéronautique a transformé Toulouse. Elle a fait de ce berceau de l’Occitanie une ville innovante. Cette fabuleuse terre d’innovation s‘affirme un peu plus chaque jour comme la capitale européenne de l’aéronautique et du domaine spatial. Ces deux filières irriguent en effet l’ensemble de l’économie toulousaine. Elles acquièrent une grande place dans le tissu économique local, allant jusqu’à un taux 10,7 fois supérieur à celles des autres métropoles en France. Toulouse est devenu un haut-lieu de l’innovation dans le domaine de l’aérospatial grâce aux investissements publics et privés, et notamment grâce au crédit d'impôt recherche. Environ 25% de la R&D française axée sur l’aéronautique et le spatial est concentrée sur Toulouse et son bassin. La région toulousaine se distingue également grâce à son excellence académique avec SUPAERO, qui a permis à d’anciens élèves de mettre au point des applications visant à optimiser les conditions de vol et ainsi améliorer la sécurité aérienne.

Tous les avions Airbus, mais aussi les ATR, ainsi qu’un grand nombre de satellites sont nés dans cette ville, dans les bureaux d’études d’Airbus, d’Astrium, de Thales Alenia Space et de leurs partenaires, publics et privés. En tant que centre d’excellence, l’ensemble des étapes industrielles clé de la construction aéronautique y sont présentes, depuis la conception, la certification, en passant par la fabrication, l’assemblage final des avions avec les FAL d’Airbus et d’ATR, jusqu’aux essais en vol. Elle dispose également d’un véritable écosystème tourné vers les technologies de demain favorisant le développement du domaine de l’aéronautique.

Un pôle de compétitivité à dimension internationale

Par ailleurs, Toulouse dispose d’un grand pôle de compétitivité dénommé Aerospace Valley : il est le plus grand pôle européen œuvrant dans les domaines aéronautiques et spatiaux. Ce pôle de compétitivité possède d’ailleurs une résonance à l’international. En complément du crédit d'impôt recherche, il a permis de financer plus de 475 projets pour un montant de 1,2 million d’euros. Il a également fait de nombreuses collaborations, notamment avec Cleansky, H2020 ou encore Horizon Europe. La juste combinaison de cette diversité de dispositifs de financement permet une synergie particulièrement avantageuse.

Le CIR toulousain est au service du bien commun.

Faire progresser régulièrement la qualité de l’eau et le service rendu aux usagers : voilà l’objectif que s’est fixé Eau de Toulouse Métropole en engageant une politique de R&D volontariste, en lien direct avec les enjeux et les acteurs du territoire. Ce programme s’articule principalement autour de projets collaboratifs.

La production de produits contenant des nanoparticules augmente chaque année. Il en découle inévitablement une dissémination de ces produits dans le milieu naturel, ainsi qu’une potentielle exposition de l’homme. Actuellement il n’existe aucune méthodologie analytique standardisée de mesure de ces particules dans l’eau. Pour pallier ce manque, le projet présenté par Eau de Toulouse Métropole vise à utiliser le modèle hydraulique du réseau d’eau potable pour l’interprétation des phénomènes observés dans l’eau, afin de mieux appréhender les incidences des opérations d’exploitation comme la fermeture des vannes, l’arrêt ou le démarrage de pompes, etc. En d’autres termes, le but est d’améliorer le service de distribution de l’eau potable par la réduction, voire même la suppression des phénomènes qui peuvent déclencher à la longue des fuites, voire des casses sur les canalisations, tout en les éprouvant par ces variations brutales et transitoires de pression.

Le CIR à Toulouse soutient la biotechnologie et l’industrie pharmaceutique.

Toujours dans le cadre de projets utiles au bien commun, la biotech toulousaine Abionyx a récemment développé un médicament pour soigner les troubles de la vue. Elle a obtenu des résultats très encourageants en créant notamment un biomédicament qui mime le bon cholestérol pour soigner certains maux liés aux yeux. A l’origine, cette innovation était destinée aux patients souffrant de maladies rénales afin de leur éviter la dialyse. Mais les équipes d’Abionyx ont réussi à prouver que ce biomédicament permettrait également de réduire les problèmes de vue en cas d’inflammation de l’œil ou uvéite. Cette technologie pourrait être testée à terme sur des patients souffrant de DMLA ou de sécheresse oculaire.

Toulouse, c’est aussi de grands groupes comme Pierre-Fabre qui est classé parmi les “meilleurs employeurs du monde” par le magazine Forbes.

L’entreprise, fondée il y a 70 ans, emploie près de 10 000 personnes dans le monde dont environ la moitié en France et notamment en Occitanie. Outre ses principaux établissements autour de Castres, le laboratoire est actif à l’Oncopole de Toulouse ainsi qu’à Avène dans l’Hérault et dans d’autres départements d’Occitanie. Avec le soutien du CIR à Toulouse, Pierre Fabre investit sur quatre axes de R&D : l’oncologie, la dermatologie, l’onco-dermatologie, et la santé grand public.

L’impact de la crise sanitaire COVID-19

La crise sanitaire a mis en exergue les enjeux stratégiques majeurs pour les biotechnologies et l’industrie pharmaceutique. Dans le plan France 2030 dévoilé le 12 octobre 2021 par le Président de la République, ce dernier a confirmé que 7,5 milliards d’euros seront axés sur la santé. Les sociétés de biotechnologies occitanes sont au centre de ce contexte porteur.

La directrice générale du pôle de compétitivité Eurobiomed s’est d’ailleurs prononcée à ce sujet dans un article de La Tribune :

"Le post-Covid s'appuie clairement sur la politique de reconquête de la souveraineté nationale lancée par le gouvernement, qui a donné lieu à des choix importants autour de trois thèmes majeurs : l'accompagnement de la relocalisation de la production pharmaceutique et du développement des produits de santé en France, l'émergence d'une filière des industries dans le secteur du numérique en santé et l'infectiologie. Ces trois grands thèmes, faisant l'objet d'appel à manifestation d'intérêt spécifique, donneront lieu à des financements dans l'année à venir. C'est positif car cela va permettre d'accompagner le mieux possible nos adhérents, qu'ils soient industriels ou académiques, dans le développement de programmes répondant au Plan Innovation Santé."

Des projets d’envergure dans le domaine NTIC

Le domaine de l’informatique et de l’IoT n’est pas en marge. En 2016, avec 97 600 emplois dans le domaine du numérique (4,4 % de l’emploi régional), l’Occitanie se plaçait troisième des régions françaises en nombre d’emplois numériques autant qu’en ratio par rapport à l’emploi total. La majorité des emplois numériques se concentrait alors aux alentours de Toulouse et de Montpellier.

La numérisation de l’économie a fortement influencé l’économie de la région. En effet, de 2007 à 2016, l’emploi numérique a progressé bien plus rapidement que l’emploi total. Grâce au soutien du crédit d'impôt recherche, Toulouse, et plus largement l’Occitanie, concentre de nombreux centres de décision dans le secteur du numérique. Malgré cela, une majorité d’emplois de l’économie numérique régionale dépend d’entreprises situées en dehors du territoire régional.

Centre d'innovation mondial dédié à l'industrie 4.0

La société CGI, qui figure parmi les plus importantes entreprises indépendantes de services conseils en technologie de l’information et en management au monde, vient d'annoncer l’implantation à Toulouse de son nouveau centre d’innovation mondial dédié à l’Industrie 4.0.

CGI prévoit de poursuivre trois objectifs grâce à son centre :

  • En collaboration avec ses clients du secteur manufacturier, bâtir l’usine du futur ;
  • Grâce à l’innovation, développer de nouvelles solutions manufacturières et améliorer les solutions existantes ;
  • Rassembler dans un lieu unique les meilleures pratiques mondiales de l’Industrie 4.0 pour accélérer la transformation.

Des initiatives régionales comme Cyber’Occ

Les sociétés innovent grâce au crédit d'impôt recherche. Mais cette innovation a vu émerger de nouvelles préoccupations en matière de cybercriminalité. Pour parer à ces menaces, la région Occitanie à créé Cyber’Occ.

Lancé par l’Ad’Occ, ce portail d’information et de services Cybersécurité s'adresse aux entreprises et aux collectivités de la région. Véritable centre de ressources, cet outil permettra aux utilisateurs de se sécuriser, de s’évaluer, de s’informer.

Projet de campus de l’IoT Valley

En 2015, le Sicoval – i.e. la communauté d'agglomération du sud-est toulousain – a racheté le terrain de l'ancien siège de Sanofi dans le but de créer le campus de la vallée de l’IoT. L'idée était d’exploiter l'essor important de Sigfox pour attirer de nombreuses start-up et faire grandir l'IOT Valley qui a émergée autour du siège social de la pépite.

Le campus de 20.000 m2 et son budget de 42 millions sont confirmés mais le démarrage des travaux pourrait être décalé de quelques mois en raison de la crise sanitaire.

L’Occitanie, une région leader en matière de recherche et développement en France

Selon l’Insee, la recherche et le développement, qu’elle soit publique ou privée, reste l’un des secteurs les plus dynamiques en Occitanie. Elle se place en tête du classement des régions de France qui concentrent le plus d’efforts de recherche, car les organismes et entreprises, essentiellement situés dans le bassin toulousain, y consacrent plus de 3,5% du PIB local. Néanmoins, une légère différence persiste entre la recherche publique et la recherche privée. Cette dernière est plus conséquente comme il en ressort des rapports sur le crédit d'impôt recherche. En 2017, l’effort de recherche publique représentait en moyenne 1,4 % du PIB, avec des structures offrant plus de 22.100 emplois y étant dédiés. La moitié était portée par trois organismes, à savoir le Commissariat à l’Energie Atomique (CEA), le Centre National d'Etudes Spatiales (CNES) et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). A ces structures s’ajoutent les travaux de multiples établissements d’enseignement supérieur.

La recherche fournie par les entreprises est la plus forte de France grâce à la mobilisation d’investissements équivalents à 2,1% du PIB régional. Les domaines concernés sont l’aéronautique, le spatial et la santé. Les structures les plus dynamiques sont celles regroupées au sein des pôles de compétitivité Aerospace Valley et Cancer-Bio-Santé. Airbus et Thalès quant à eux détiennent le record d’investissement en matière d’aéronautique, et la filière santé compte des groupes comme Sanofi ainsi que Pierre Fabre. Suivent enfin les entreprises de transport, de l’électronique et de l’informatique.

Cette dynamique repose principalement sur l’existence de réseaux puissants qui mettent en synergie les acteurs économiques comme les entreprises, les laboratoires de recherche, l’enseignement ainsi que la formation.

L'implantation de l'équipe BLOOM à Toulouse

Implantée à Toulouse, notre équipe se tient à votre disposition pour discuter de vos problématiques de management et de financement de l'innovation. N'hésitez pas à prendre contact avec nous que ce soit pour des problématiques de CIR, ou au sujet de la mise en oeuvre d'autres dispositifs. BLOOM est un cabinet expert et réactif qui guide ses clients tout au long de leur roadmap de financement.

Questions fréquentes :
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Fiscalité de la R&D et de l’Innovation

Crédit Impôt Recherche : notre accompagnement

<p>Nos experts interviennent dans la recherche, le montage et le dépôt des dossiers de financement des activités de Recherche, de Développement et d'Innovation. Nous accompagnons vos projets afin d'optimiser vos avantages financiers.</p> <h3>Identifier les leviers financiers</h3> <p>Les multiples dispositifs de financement des activités de recherche, développement et innovation sont aussi difficiles à identifier qu'à obtenir. Crédits d’impôts, exonérations fiscales, subventions…Notre connaissance approfondie des différents leviers financiers vous apporte le soutien indispensable au meilleur positionnement et à la sécurisation de vos projets innovants.</p> <h3>Accompagner vos projets</h3> <p>Nos équipes sont présentes dès la conception de vos projets R&D&I pour un accompagnement complet. Du simple changement de prestataire à l’échelonnement des investissements, l’impact sur le financement de vos activités en est considérable. Ainsi, nous vous aidons à structurer chaque projet en amont, pour en garantir la gestion optimisée en accord constant avec les dernières évolutions du cadre législatif applicable.</p> <h3>Optimiser vos avantages financiers</h3> <p>Pour sécuriser un maximum d'avantages disponibles et vous assurer l’exploitation de tout le potentiel des leviers financiers existants, nous vous accompagnons dans la justification scientifique et technique, financière ou fiscale, et le formalisme des dossiers ainsi que dans la mise en place de la meilleure structuration opérationnelle de votre entreprise.</p>

Fiscalité de l’innovation dans toute la France

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Bloom : Avocats — Conseils financiers — Conseils en Propriété Industrielle

Le réseau Bloom réinvente le conseil aux entreprises en rassemblant avocats, financiers, conseils en propriété industrielle, et ingénieurs au sein d’un même réseau pour une réponse globale à vos besoins par la fourniture de prestations complémentaires. Bloom est installé sur les points économiques stratégiques français. Entièrement digitalisés, le réseau accompagne entreprises et entrepreneurs sur toute la France tout en ayant des bureaux physiques à Paris, Lyon et Toulouse, le réseau Bloom encourage la mobilité et facilite les échanges.

Bloom Toulouse Occitanie

Le réseau interprofessionnel de BLOOM à Toulouse regroupe des conseils financiers et des Conseils en Propriété Industrielle. Nous vous offrons une expertise complète par des prestations complémentaires d'ingénierie fiscale et financière, ainsi qu’en droit de la Propriété Industrielle.

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Bloom Lyon Auvergne-Rhône-Alpes

À Lyon, Bloom est constitué d'une équipe de professionnels comprenant des experts en fiscalité, en finance et des conseils en Propriété Industrielle. Ils offrent une expertise complète en ingénierie juridique, fiscale, financière et en droit de la Propriété Industrielle.

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