Avantages du jeune docteur

Les avantages du Jeune Docteur pour le Crédit d'Impôt Recherche

Découvrez les avantages du dispositif jeune docteur en 2023 pour votre crédit d'impôt recherche. Le dispositif jeune docteur, un levier pour votre CIR.

Auteur :
Benjamin
 
Visser
Expert en fiscalité de l’innovation

Double valorisation des dépenses Jeune Docteur

Comme vous l'avez certainement déjà appris en parcourant ces pages, le dispositif CIR permet d'obtenir un crédit d'impôt de 30% des dépenses de personnel R&D. Et ce pour le temps où ce personnel est – directement et exclusivement – affecté à une activité de recherche. Par personnel R&D, on entend les chercheurs ainsi que les techniciens de recherche. Si ces derniers ne travaillent pas à temps complet sur des opérations R&D, leur salaire sera simplement proratisé en fonction du temps réellement consacré à ces activités.

De surcroît, durant les 24 premiers mois dans l'entreprise, les dépenses afférentes à un jeune docteur sont prises en compte pour le double de leur montant dans l'assiette du CIR. Ainsi, le salaire mais aussi les frais de fonctionnement du jeune docteur permettent à l'entreprise de dégager un crédit d'impôt recherche considérable.

Rémunération du Jeune Docteur

Ici, les montants pris en compte dans le calcul de la rémunération du jeune docteur ne sont pas simplement le salaire brut. En effet, nous retrouvons l'ensemble des postes de dépenses ci-après :

  • Le salaire brut ;
  • Les cotisations sociales obligatoires ;
  • Les primes ;
  • Les avantages en nature ;
  • Les rémunérations supplémentaires et juste prix dans le cadre des inventions de salariés.

A la rémunération du Jeune Docteur détaillée ci-dessus, il faut ajouter un forfait de "frais de fonctionnement".

Frais de fonctionnement du Jeune Docteur

Pour rappel, les frais de fonctionnement sont fixés forfaitairement à 75% des dotations aux amortissements et 43% des dépenses afférentes au personnel. Jusqu'à la loi de finances pour 2020, ce dernier taux était de 50%. Il s'agit là du régime "ordinaire". Cependant, pour un jeune docteur, le CIR prendra pour assiette non pas 43% mais 200% des dépenses du Jeune Docteur. Ainsi, le Jeune Docteur permet de dégager un avantage considérable sur les frais de fonctionnement.

Nous nous rendons donc facilement compte du fait que, pour les 24 premiers mois d'un Jeune Docteur dédié à des opérations de R&D, nous pourrons prendre 400% de son salaire brut chargé dans l'assiette du CIR. Pour le détail du calcul du montant de crédit d'impôt recherche, nous vous invitons à vous référer au calcul complet du CIR Jeune docteur ici.

Sécurisation du CIR dans son ensemble

Au-delà de l'aspect financier intrinsèque aux dépenses Jeune Docteur, le recrutement va sécuriser le Crédit d'Impôt Recherche dans son ensemble. En effet, l'éligibilité au CIR lors d'un contrôle fiscal va forcément passer par la vérification de la matérialité projet en sus de l'éligibilité des dépenses. Cette matérialité projet consiste à vérifier que le projet correspond bien à une activité de R&D.

En intégrant le jeune docteur à votre équipe, vous venez sécuriser votre crédit d'impôt recherche. En effet, le jeune docteur, recruté pour son parcours en recherche, aura des missions, explicitées dans sa fiche de poste, certainement compatibles avec les opérations R&D que vous envisagez de déclarer dans le cadre de votre CIR. Ainsi, le recrutement d'une personne qualifiée et son affectation à des missions de R&D, va venir participer à la sécurisation de votre crédit d'impôt recherche en matérialisant votre projet de recherche.

Questions fréquentes :
Avantages du jeune docteur

Structuration de la R&D

Statut Jeune Docteur : notre accompagnement

<p>Nos experts opèrent auprès de vos équipes de R&D&I pour le management de l'innovation et la gestion des activités de R&D. Nous accompagnons vos projets afin de tirer le meilleur parti de vos travaux. Afin de répondre aux exigences des organismes financeurs, nous structurons vos entités et organisons vos connaissances et créations.</p> <h3 id="explorer-votre-potentiel">Explorer votre potentiel</h3> <p>La première étape de notre intervention consiste à explorer et analyser votre potentiel d'innovation afin de saisir des opportunités de développement, à l’intérieur comme à l'extérieur de votre organisation. Nous vous appuyons ensuite pour développer et transformer ces opportunités en projets innovants. Nous vous mettons alors en relation avec les bons partenaires (organismes de recherche privés ou publics, sous-traitants...) et vous appuyons dans la formalisation de vos relations.</p> <h3 id="structurer-votre-environnement">Structurer votre environnement</h3> <p>Afin d’optimiser la valorisation de vos travaux, il est indispensable de créer une capsule spécifique. Pour cela, après avoir identifié l’innovation qui constituera votre identité en R&D au sein de vos projets, nous vous aidons à décider de la création d’une entité juridique nouvelle ou de la mise en place de moyens de développement pour vos services existants.</p> <p>Nous intervenons dans la structuration de vos projets dans un environnement à la fois contraint et incertain où il peut être difficile de s’engager et d’engager ses équipes. Nous vous apportons alors les outils nécessaires au déploiement et à l'organisation de la R&D&I au sein de votre entreprise. Les démarches pour le financement de l’innovation sont exigeantes : il faut donc préparer sa structure en amont pour envisager sereinement les demandes. Seule une anticipation du management de la R&D&I apporte l’efficience nécessaire à l’utilisation des dispositifs.</p> <h3 id="g-rer-et-suivre-vos-activit-s-de-r-d-i">Gérer et suivre vos activités de R&D&I</h3> <p>Notre principal atout est une gestion des activités de recherche et de développement en parfaite conformité avec les demandes du ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche, et de l'Innovation. Ainsi, nous pouvons mettre en place une activité innovante à fort impact sur votre fiscalité tout en vous appuyant pour trouver et mobiliser les ressources nécessaires, qu'elles soient humaines ou financières.</p> <p>Nous pouvons également gérer le suivi complet de vos projets en vous accompagnant à chaque étape, de la planification à la clôture, en participant aux différents comités qui jalonnent la vie de vos programmes.</p>

Structuration de la recherche dans toute la France

logo Bloom : Avocats — Conseils financiers — Conseils en Propriété Industrielle

Bloom : Avocats — Conseils financiers — Conseils en Propriété Industrielle

Le réseau Bloom réinvente le conseil aux entreprises en rassemblant avocats, financiers, conseils en propriété industrielle, et ingénieurs au sein d’un même réseau pour une réponse globale à vos besoins par la fourniture de prestations complémentaires. Bloom est installé sur les points économiques stratégiques français. Entièrement digitalisés, le réseau accompagne entreprises et entrepreneurs sur toute la France tout en ayant des bureaux physiques à Paris, Lyon et Toulouse, le réseau Bloom encourage la mobilité et facilite les échanges.

Bloom Toulouse Occitanie

19, rue Job, 31000 — Toulouse

Le réseau interprofessionnel de BLOOM à Toulouse regroupe des conseils financiers et des Conseils en Propriété Industrielle. Nous vous offrons une expertise complète par des prestations complémentaires d'ingénierie fiscale et financière, ainsi qu’en droit de la Propriété Industrielle.

Bloom Paris Ile-de-France

128, rue la Boétie, 75008 — Paris

Le réseau Bloom à Paris réunit des avocats, des experts en fiscalité, en finance et des conseils en Propriété Industrielle. Nous mettons à votre disposition notre expertise complémentaire en matière d'ingénierie juridique, fiscale, financière et de droit de la Propriété Industrielle.

Bloom Lyon Auvergne-Rhône-Alpes

14, Quai du Commerce, 69009 — Lyon

À Lyon, Bloom est constitué d'une équipe de professionnels comprenant des experts en fiscalité, en finance et des conseils en Propriété Industrielle. Ils offrent une expertise complète en ingénierie juridique, fiscale, financière et en droit de la Propriété Industrielle.

Statut Jeune Docteur — continuez la lecture

Le CIR Jeune Docteur peut être un véritable atout pour l'entreprise innovante qui déclare un crédit d'impot recherche. Ses compétences et son impact sur le crédit impôt recherche font du statut Jeune Docteur le levier idéal de votre recherche. Continuez la lecture des articles ci-après pour en savoir plus.
Suivi du temps R&D dans le CIR Jeune Docteur

Suivi du temps R&D et CIR Jeune Docteur

Pour que les dépenses de personnel soient éligibles au CIR Jeune Docteur, vous devez suivre le temps réellement affecté à la R&D pour le déclarer au crédit impôt recherche.
Suivi du temps R&D dans le CIR Jeune Docteur
Sécurisation du CIR par le Jeune Docteur

Jeune Docteur pour sécuriser le Crédit Impôt Recherche

Le Jeune Docteur n'est pas seulement un levier financier. Son intégration dans l'équipe de R&D va sécuriser l'ensemble du CIR en cas de contrôle fiscal.
Sécurisation du CIR par le Jeune Docteur
Recruter le Jeune Docteur

Recruter un jeune docteur pour votre CIR

Comment trouver un jeune docteur, combien le payer, quelles sont les écoles doctorales proches, les réponses sur le jeune docteur et votre crédit impôt recherche (CIR) sont ici.
Recruter le Jeune Docteur
Conditions du statut jeune docteur pour le CIR

Conditions du statut jeune docteur pour le CIR

Les conditions du dispositif jeune docteur, le curriculum que doit avoir le candidat pour bénéficier du CIR jeune docteur, l'activité R&D, et plus.
Conditions du statut jeune docteur pour le CIR
BOFIP Jeune Docteur

BOFIP Jeune Docteur : les conditions pour votre CIR ?

Le Bulletin Officiel des Finances Publiques définit les conditions du statut jeune docteur. Nous détaillons ici le BOFIP Jeune Docteur régissant votre Crédit d'Impôt Recherche.
BOFIP Jeune Docteur