Double valorisation des dépenses Jeune Docteur
Comme vous l'avez certainement déjà appris en parcourant ces pages, le dispositif CIR permet d'obtenir un crédit d'impôt de 30% des dépenses de personnel R&D. Et ce pour le temps où ce personnel est – directement et exclusivement – affecté à une activité de recherche. Par personnel R&D, on entend les chercheurs ainsi que les techniciens de recherche. Si ces derniers ne travaillent pas à temps complet sur des opérations R&D, leur salaire sera simplement proratisé en fonction du temps réellement consacré à ces activités.
De surcroît, durant les 24 premiers mois dans l'entreprise, les dépenses afférentes à un jeune docteur sont prises en compte pour le double de leur montant dans l'assiette du CIR. Ainsi, le salaire mais aussi les frais de fonctionnement du jeune docteur permettent à l'entreprise de dégager un crédit d'impôt recherche considérable.
Rémunération du Jeune Docteur
Ici, les montants pris en compte dans le calcul de la rémunération du jeune docteur ne sont pas simplement le salaire brut. En effet, nous retrouvons l'ensemble des postes de dépenses ci-après :
- Le salaire brut ;
- Les cotisations sociales obligatoires ;
- Les primes ;
- Les avantages en nature ;
- Les rémunérations supplémentaires et juste prix dans le cadre des inventions de salariés.
A la rémunération du Jeune Docteur détaillée ci-dessus, il faut ajouter un forfait de "frais de fonctionnement".
Frais de fonctionnement du Jeune Docteur
Pour rappel, les frais de fonctionnement sont fixés forfaitairement à 75% des dotations aux amortissements et 43% des dépenses afférentes au personnel. Jusqu'à la loi de finances pour 2020, ce dernier taux était de 50%. Il s'agit là du régime "ordinaire". Cependant, pour un jeune docteur, le CIR prendra pour assiette non pas 43% mais 200% des dépenses du Jeune Docteur. Ainsi, le Jeune Docteur permet de dégager un avantage considérable sur les frais de fonctionnement.
Nous nous rendons donc facilement compte du fait que, pour les 24 premiers mois d'un Jeune Docteur dédié à des opérations de R&D, nous pourrons prendre 400% de son salaire brut chargé dans l'assiette du CIR. Pour le détail du calcul du montant de crédit d'impôt recherche, nous vous invitons à vous référer au calcul complet du CIR Jeune docteur ici.
Sécurisation du CIR dans son ensemble
Au-delà de l'aspect financier intrinsèque aux dépenses Jeune Docteur, le recrutement va sécuriser le Crédit d'Impôt Recherche dans son ensemble. En effet, l'éligibilité au CIR lors d'un contrôle fiscal va forcément passer par la vérification de la matérialité projet en sus de l'éligibilité des dépenses. Cette matérialité projet consiste à vérifier que le projet correspond bien à une activité de R&D.
En intégrant le jeune docteur à votre équipe, vous venez sécuriser votre crédit d'impôt recherche. En effet, le jeune docteur, recruté pour son parcours en recherche, aura des missions, explicitées dans sa fiche de poste, certainement compatibles avec les opérations R&D que vous envisagez de déclarer dans le cadre de votre CIR. Ainsi, le recrutement d'une personne qualifiée et son affectation à des missions de R&D, va venir participer à la sécurisation de votre crédit d'impôt recherche en matérialisant votre projet de recherche.
